Sélectionner une page

Mentions légales

Droits d’auteur

Le titre, la conception, la forme du site jdcmusic.fr.mais aussi son contenu tels que les extraits musicaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel et autres éléments contenus sur le site jdcmusic.fr sont la propriété de JDC Music.

Jdcmusic.fr n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à Jdcmusic.fr (exception faite des partitions). Toute autre utilisation d’éléments du site Jdcmusic.fr, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable Jdcmusic.fr, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Conditions d’utilisation du site Jdcmusic.fr

Droit applicable et formation du contrat de vente

Il n’existera de contrat de vente entre vous et Jdcmusic.fr qu’à compter de l’acceptation de votre commande par nos soins. Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, ne fait aucune déclaration ou n’accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l’accès au site ou concernant le fonctionnement du navigateur du client lui permettant d’accéder au site.

Dans la mesure de ce que la loi le permet et des engagements expressément pris par Jdcmusic.fr, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l’utilisation du site jdcmusic.fr l’information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.